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LICENSE.TXT
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Text File
|
1998-12-04
|
3KB
|
77 lines
WinZip(R) version 7.0 (SR-1)
Copyright (C) 1991-1998 Nico Mak Computing, Inc
Version franτaise AB SOFT.
Tous droits rΘservΘs.
Pour toute information relative α la commande, reportez-vous
au fichier ORDER.TXT.
*** Contrat de Licence d'utilisation. ***
AB SOFT vous accorde par le prΘsent contrat de licence
non-transfΘrable pour l'utilisation du logiciel identifiΘ par
le numΘro de sΘrie, conformΘment aux termes du prΘsent contrat.
1. Objet du contrat :
Le prΘsent contrat est une licence d'utilisation. L'utilisateur
acquiert seulement le droit d'utiliser pour une pΘriode
illimitΘe le logiciel et la documentation affΘrente pour ses
besoins personnels. La licence couvre seulement l'utilisation
du logiciel sur un seul micro-ordinateur α la fois.
2. PropriΘtΘ intellectuelle :
Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres
originales protΘgΘes par la loi du 11 mars 1957 sur la
propriΘtΘ littΘraire et artistique, comme modifiΘe par la loi
du 3 juillet 1985.
En consΘquence l'utilisateur s'engage expressΘment α :
* ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour
en effectuer conformΘment aux dispositions de l'article
du 3 juillet 1985 une copie de sauvegarde.
* ne pas le modifier ou l'intΘgrer dans un autre logiciel.
3. Garantie :
AB SOFT garantie que, dans de bonnes conditions d'utilisation,
le logiciel est capable d'effectuer d'une maniΦre substantielle
les opΘrations dΘcrites dans le manuel et la documentation
affΘrente au logiciel.
AB SOFT ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire
aux besoins particuliers de l'utilisateur. Il appartient α
celui-ci de dΘterminer sous sa seule responsabilitΘ, si les
fonctionnalitΘs sont capables de satisfaire ses besoins
particuliers. Sous rΘserve de la garantie lΘgale qui pourrait
Ωtre due α l'utilisateur, AB SOFT dΘcline toute responsabilitΘ
quant α l'utilisation du logiciel et plus particuliΦrement tout
dommage indirect ou commercial qui pourrait rΘsulter de cette
utilisation. En tout Θtat de cause, mΩme si elle Θtait Θtablie,
la responsabilitΘ d'AB SOFT du fait de l'utilisation du
logiciel est expressΘment limitΘe α deux fois le prix de la
prΘsente copie du logiciel.
Cependant, AB SOFT s'engage α remplacer gratuitement le
support dΘfectueux (disquette) qui lui serait retournΘ dans les
30 jours de l'achat de la prΘsente copie du logiciel.
4. Dispositions diverses :
L'utilisateur n'est pas en droit de transfΘrer les droits et
obligations dΘcoulant du prΘsent contrat qui est rΘglΘ par les
dispositions du droit franτais.
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